Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 27 avril 2026, à 20h30.
Le conseil se tiendra dans la salle du Conseil Municipal.
C’est une occasion unique de voir la démocratie locale en action et de contribuer aux échanges sur les enjeux qui vous concernent.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – PERSONNEL COMMUNAL ET RICHESSES HUMAINES
14-2026 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026
15-2026 Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Maire dans le cadre de ses délégations
16-2026 Vote des taux des impôts directs locaux
17-2026 Affectation des résultats budgétaires 2025
18-2026 Vote des budgets primitifs 2026 – Budget principal de la Commune – Budget annexe « Atelier Relais Bellevue » – Budget annexe « Cellules Commerciales » – Budget annexe « La Tannerie – Petite Fontaine »
19-2026 Subvention de la Commune au CCAS
20-2026 Fongibilité des crédits – Autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre
21-2026 Budget annexe « La Tannerie – Petite Fontaine » – Remboursement des frais de mise à disposition du personnel communal
22-2026 Révision du règlement budgétaire et financier
23-2026 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
24-2026 Renouvellement de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE)
25-2026 Désignation d’un représentant élu au Comité des OEuvres Sociales Breizh
26-2026 Richesses humaines – Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de deuxième classe et création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe 27-2026 Richesses humaines – Suppression d’un poste d’agent de maitrise et création d’un poste d’agent de maitrise principal 28-2026 Richesses humaines – Suppression d’un poste d’ingénieur et création d’un poste d’ingénieur principal
29-2026 Richesses humaines – Suppression d’un poste d’adjoint d’animation et création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe
30-2026 Richesses humaines – Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de deuxième classe et création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
31-2026 Richesses humaines – Suppression d’un poste d’attaché principal et création d’un poste d’attaché hors classe
32-2026 Richesses humaines – Suppression d’un poste de rédacteur et création d’un poste de rédacteur principal de deuxième classe
33-2026 Richesses humaines – Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
PROSPECTIVE – AMENAGEMENT URBAIN – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
34-2026 Cession gratuite des parcelles AI 25-28-26 à monsieur et madame Henry et cession gratuite de la parcelle E 2095 à monsieur et madame Neveu 35-2026 Annulation de la promesse de vente à la société Bâti Aménagement – Parking des pompiers rue du Stade – Annule et remplace la délibération n°31-2026 du 9 février 2026
ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE
36-2026 Attribution de la subvention pour l’OGEC
DÉMOCRATIE ET COMMUNICATION
37-2026 Création du Conseil des Sages de la Bouëxière
CULTURE – VIE ASSOCIATIVE – SPORTS
38-2026 Vote des subventions aux associations
39-2026 Association Les Festoyes de Chevré – Attribution d’une subvention
40-2026 Association Les Festoyes de Chevré – Nomination d’un élu siégeant au conseil d’administration
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
• Liste des subventions et recettes perçues par la Commune
• Information sur la liste des jurés d’assises 2027
• Création d’une commission communale pour l’accessibilité : appel à volontaire
• Création de la commission commerce et économie locale (extra-municipale)
• Création d’un comité consultatif aménagement, urbanisme, travaux et agriculture
• Création d’une liste de citoyens experts : appel à volontaire
• Consultation d’un cabinet d’audit pour le budget de la Commune
• Prise de contact avec la maison médicale