Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 12 mai 2025, à 20h30.

Le conseil se tiendra dans la salle du Conseil Municipal.

C’est une occasion unique de voir la démocratie locale en action et de contribuer aux échanges sur les enjeux qui vous concernent.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – PERSONNEL COMMUNAL ET RICHESSES HUMAINES

41-2025 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2025 42-2025 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2025

43-2025 Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Maire dans le cadre de ses délégations

44-2025 Compte Financier Unique définitif 2024 – Budget principal de la Commune 45-2025 Décision modificative n°1 – Budget principal de la Commune

46-2025 Richesses humaines – Modification du temps de travail – Poste à l’accueil de la mairie 47-2025 Richesse humaines – Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs

PROSPECTIVE – AMENAGEMENT URBAIN – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

48-2025 Création de deux zones de préemption environnementales – Site de Ménouvel et site en continuité de l’espace naturel sensible de la Corbière

49-2025 Achat par la Commune d’une partie des parcelles E 1737-1738-1734 appartenant à la SCI Serres de Bellevue

ENVIRONNEMENT – ESPACE RURAL – SÉCURITÉ DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

50-2025 Révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine – Projet arrêté au 21 mars 2025 – Notification pour avis

51-2025 SMICTOM Valcobreizh – Convention de partenariat relative à l’installation des abris bacs dédiés à la collecte des déchets alimentaires

ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE –  CULTURE – VIE ASSOCIATIVE – SPORTS

52-2025 Convention de délégation de compétence en matière de gestion d’équipements sportifs d’intérêt communautaire : salle de squash, terrains de padel

53-2025 Attribution d’une subvention à l’association « La Bouex Couture »

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

► Liste des subventions et recettes perçues par la Commune

►Comptes Financiers Uniques définitifs des budgets annexes

►Actualité sur le projet de la déchetterie

►Jury d’assises : information sur la liste des jurés tirés au sort

 

 

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